Services municipaux:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 Décembre 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes - Exercice 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative - Budget Principal et Budgets Annexes - Exercice 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1999 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'emprunts auprès du Crédit Local de France - Refinancement par un Contrat Top et un Contrat Révolys auprès du même prêteur | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1999 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'emprunts auprès du Crédit Local de France - Refinancement auprès du même prêteur. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1999 - Budget Eau - Remboursement anticipé d'emprunt auprès du Crédit Local de France - Refinancement par un contrat Révolys auprès du même prêteur | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1999 - Budget Assainissement - Remboursement anticipé d'emprunts auprès du Crédit Local de France - Refinancement auprès du même prêteur. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et ou réduction de titre de recettes - Remises gracieuses de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non valeur des créances irrécouvrables | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de Conseil au Trésorier Principal Municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais de séjour et de transport des élus municipaux et des frais de représentation du Maire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissement des biens liés à l'activité du budget annexe Transports Urbains | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations Diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Cheminement du moulin de Bouzon à la Roussille - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. de Niort - Emprunt 10.000.000 F auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes - Construction du siège du C.C.A.S. dans l'Espace Niortais | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt locatif aidé loyer minoré 1.400.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 maisons rue François Couhé à Niort (PLM) | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt locatif aidé 1.400.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 maisons rue François Couhé à Niort (PLA) | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété COUSSEAU/DUQUERROY - 'Comporté' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain situé en bord de Sèvre dans le cadre de la Coulée Verte - Propriété CHEVRIER | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain situé en bord de Sèvre dans le cadre de la Coulée Verte - propriété DUMAINE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition MORALES - Rue des Marais | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition AGOSSE - Rue de Ribray | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Place Saint-Jean - Confirmation de l'acquisition de locaux dans le bâtiment E | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrain à Monsieur DOUSSET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'immeuble sis 82 Rue de Strasbourg à Mademoiselle BOINOT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession d'un terrain à Monsieur THORREE - Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation pour E.D.F. d'établir un poste de transformation au rond-point Sud de Noron pour la reprise en tarif jaune du camping | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole d'accord avec la Société ENO - Aménagement concerté en Zone UE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement dans le Domaine Public - Délaissés de terrains rue Ernest Renan | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie de la propriété de Chantermerle au C.C.A.S. pour la gestion des Centres de Loisirs | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAMJI/MCPE- Extension 1 rue du Musée - Désignation de la commission jury de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif et salle de diffusion - Avenant n°2 aux marchés de travaux - Entreprise MIGAULT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de la Vierge, rue St Gelais - Demande de protection au titre des monuments historiques. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation de la Maison de la Vierge, rue St Gelais. Choix du maître d'oeuvre. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation de la décharge du Vallon d'Arty - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien dépôt de déchets industriels du Vallon d'Arty - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Matériel centre de tri des déchets ménagers - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contenants pour la collecte sélective - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase St-André / Notre-Dame par les Associations Sportives de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations Sportives de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le sport de haut niveau au Sojjok Kwan - Deux titres de Champion de France obtenus au cours de la saison 97/98 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes de découvertes 1999 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention à passer entre la Ville de Niort et le C.C.A.S pour la fourniture de repas aux élèves du Groupe Scolaire Edmond Proust | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de locaux scolaires - Groupe Scolaire Langevin Wallon - Un logement de fonction | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison communale de service public Tour Chabot - Changement d'affectation d'une partie du terrain de l'école Ernest Pérochon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement du Vigneau de Souché à la Société GUILLOT | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Préparation de la 71ème Foire-expo - Déplacement d'une délégation à Cuba | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prolongation de l'adhésion au Conseil des Musées Poitou-Charentes pour l'informatisation des collections | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du montant de l'indemnité de service allouée à certains grades des catégories B et C | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de deux emplois occasionnels à la Direction des Bâtiments | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour de la convention avec les Maisons Communales Pour Tous | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour de la convention avec l'APAJH | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déplacement à Biala-Podlaska en Pologne d'une délégation niortaise en février 1999 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prévision des travaux secteur de l'Eglise Notre Dame - Consultation de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de véhicules et matériels désaffectés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort