| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de conseil au Trésorier Principal Municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - remises gracieuses - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais de déplacement occasionnés par un collaborateur du Maire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en charge des frais de séjour de la délégation Guyannaise à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité des oeuvres sociales - Subvention exceptionnelle | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture de crédit de trésorerie de 6.000.000 Euros auprès de la Société Générale | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissement des biens reçus à titre gracieux de la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reprise à titre gratuit des biens acquis par la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Retour des biens mis à disposition de la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avance de trésorerie accordée à la mission d'insertion par l'économique. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolution statutaire du SIEDS | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués de la ville de Niort au Comité Syndical du SIEDS | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité des oeuvres sociales - Convention d'objectifs entre le COS et la Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Abrogation de la délibération désignant des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du COS | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition RITA avenue de Sevreau à NIORT (Section Y n° 1346 et 1347) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un local commercial dans une copropriété OPAC sise Place Jacques de Liniers | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sévre - Propriété Monsieur et Madame PELAUD Jacky - lieudit La Giole | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Mme SARRAUD née MORIN - lieudit Prairie de Galuchet | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété SARRAUD André lieudit Prairie de Galuchet | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du bail emphytéotique entre la Ville de NIORT et le PACT des Deux-Sèvres relatif au passage sis 46 rue Saint Jean : correction d'une erreur d'écriture contenue dans la délibération du 22 Décembre 1998 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du carrefour Saint-Hubert par l'ETAT (DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT) : cession d'immeubles Ville - Etat/Etat - Ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de servitude avec la Régie du S.I.E.D.S. pour le passage d'une ligne souterraine à Chey (section YY n° 15) propriété VILLE DE NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de servitude avec la Régie du S.I.E.D.S. pour l'installation d'un poste de distribution électrique à la base de loisirs de Thorigny (propriété Ville de Niort) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de servitude pour l'installation d'une protection cathodique au réseau Gaz de France | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Jaurès - Restructuration et mise aux normes bâtiment 'Elémentaire'. Consultation maitrise d'oeuvre. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | M.C.P.T. Sainte Pezenne - Agrandissement salle polyvalente. Consultation maitrise d'oeuvre. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Consultation pour la maîtrise d'oeuvre de la station de pompage pour groupes diesels de secours, rue du Vivier | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du Vivier | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de protection des ressources en eau 'entre Lambon et Guirande' - convention entre la Ville de Niort et la chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cotisation de la Ville de Niort à l'association pour la restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA) au titre de l'année 2000 | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan Régional pour la Qualité de l'Air (PRQA). Avis du Conseil Municipal de la Ville de Niort | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plantation d'arbres place du donjon, parking du moulin du milieu, place chanzy - avenant au marché d'appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de reprise des ferrailles en déchetteries | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action de promotion et de communication -''jeux intervilles de Guy Lux''- convention entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'une bibliothèque et d'une salle polyvalente au groupe scolaire Jean Jaurès élémentaire - Avenant de transfert au marché de travaux lot n 4 - Menuiseries extérieures aluminium | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Jacques Prévert après avis du Préfet | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux classes lecture en ZEP | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Convention complémentaire | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compromis de vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement La Boette 2 pour l'implantation de la société de vente des meubles Tricoire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Club de la Réussite - Organisation du Rallye des Entreprises | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - Avenant à la convention | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Affaires Foncières | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction du Secrétariat Général - emploi occasionnel - prolongation | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cheminement An 2000 - Coulée Verte - Emploi de Chargés de Mission pour une durée déterminée (deux emplois créés par délibération du 29 mars 1999) - Prolongation | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Animation Municipale Jeunesse Information (CAMJI) - création d'un emploi de Responsable Technique de la Salle de Diffusion | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication - Recrutement d'un agent contractuel | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels au service des espaces verts | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, Coopération et Relations Internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Implantation et exploitation d'une Microsignalétique urbaine - Lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
