| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du Rapport développement durable - Année 2015 - Débat d'Orientations Développement Durable (DODD) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2016 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2016 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Décision modificative n°1 (exercice 2015) | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de VEFA sur des logements sociaux à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de plusieurs logements sociaux en diffus à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget principal | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Transfert de la gestion des parkings aménagés et des parkings en concession vers ce budget | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2015 - Chalets du marché de Noël - Modification | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prime de vacances versée au personnel municipal en activité au titre de l'année 2016 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du régime indemnitaire du personnel de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires à la patinoire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois en accueil de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un chef de projet informatique | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de coopération renforcée : plan de formation triennal entre les collectivités territoriales Ville et CCAS de Niort - CAN - CNFPT | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission De Réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un assistant social de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de carburants et gestion des consommations - Approbation des accords-cadres et des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de carburant en vrac - Groupement de commandes - Accord-cadre - Approbation du marché subséquent n°5 - Période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Matériel de propreté urbaine - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation d'éditique de documents de gestion - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations informatiques et téléphoniques servies au Syndicat des Eaux du Vivier par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications - Convention | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'acquisition d'une prestation d'hébergement de sites Internet - Approbation de la convention de groupement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'intégration collective de la CLIS de Ferdinand Buisson - Avenant n°1 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les CSC Grand Nord, de Part et d'Autre, Champclairot-Champommier et Souché | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets avec le CSC Les Chemins Blancs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive Le Club Alpin Français | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort Doyen | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Défense incendie - Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Buffevent pour l'installation d'une bâche de 120 m3 de réserve d'eau | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Dixième - Mise en sécurité - Acquisition de la parcelle AE n°752 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'une aire de stationnement (camping-cars) et d'un espace paysager en bord de Sèvre : acquisition de parcelles de terrain (Pré-Leroy BN 609 et 424) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du Domaine public d'une parcelle de terrain rue de la Burgonce | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles de terrain DP n°233 - 236 et 237- Angle boulevard de l'Atlantique/rue Laurent Bonnevay | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle rue du Fief Joly (IL n°37) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession lot 15 lotissement Les Champs de l'Ormeau (HL n°164) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de veille foncière avec abonnement au site internet cartographique VIGIFONCIER pour le compte de la Ville de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de maîtrise d'oeuvre aménagement sous contribution d'urbanisme rue de la Mirandelle, rue des Fiefs, impasse de Chey, rue de la Croix des Pélerins - Avenant n°3 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance des installations d'éclairage Public - Approbation du marché de service | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking Marcel Paul - Création de tarifs spécifiques pour des abonnements en grand nombre dans le périmètre du stationnement payant à compter du 1er décembre 2015 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché fourniture et installation de matériel de péage pour les parkings Jacques de Liniers et Henri Gelin à Niort - Exonération des pénalités de retard | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint-Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2016 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du parking souterrain de la Brèche - approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan façades - Ravalements de façades dans le secteur piétonnier - Exonération des droits d'occupation du domaine public | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au Syndicat des propriétaires fonciers du Marais poitevin | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Missions de contrôle technique - Bâtiments et génie civil - Marché à bons de commande - Approbation du marché lot n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiments sis 77 et 79 rue Villersexel - Demande de permis de démolir | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Michelet - Participation financière de la Ville de Niort pour des travaux réalisés par la Mission Locale Sud Deux-Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
